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Legend (Urbanisme/URBA_PLU)

Communes avec document d'urbanisme (1)
Zonages (2)
Opération d'Aménagement et de Programmation (AOP) (4)
Captage d'eau (ponctuel) (6)
Périmétre de protection (surfacique) (7)
Zone d'Aménagement (ZAC et ZAD) (8)
Zone d’aménagement concerté (R123-13 2) Zone d’aménagement concerté (R123-13 2)
Zone d’aménagement différé (R123-13 4) Zone d’aménagement différé (R123-13 4)
Règle architecturale - Marges de recul (linéaire) (10)
Marge de recul Marge de recul
Règle particulière implantation 1 Règle particulière implantation 1
Règle particulière implantation 2 Règle particulière implantation 2
Règle particulière implantation 3 Règle particulière implantation 3
Règle particulière implantation 4 Règle particulière implantation 4
Règle particulière implantation 5 Règle particulière implantation 5
Règle particulière implantation 6 Règle particulière implantation 6
Règle particulière implantation 7 Règle particulière implantation 7
Règle particulière implantation 8 Règle particulière implantation 8
Zone non aedificandi
Zone non aedificandi
Servitude d'alignement Servitude d'alignement
Règle architecturale - Marges de recul (surfacique) (11)
Règle architecturale de constructibilité Règle architecturale de constructibilité
Règle architecturale (R+1/R+2) Règle architecturale (R+1/R+2)
Règle architecturale (R+3/R+4) Règle architecturale (R+3/R+4)
Zone non aedificandi Zone non aedificandi
Elément de paysage de patrimoine à protéger (ponctuelle) (13)
Calvaire Calvaire
Elément de paysage de patrimoine à protéger (linéaire) (14)
Elément de paysage cheminement à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123 11h) Elément de paysage cheminement à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123 11h)
Elément de paysage de patrimoine bâti à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123 11h) Elément de paysage de patrimoine bâti à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123 11h)
Elément de paysage de patrimoine végétal à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123 11h) Elément de paysage de patrimoine végétal à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123 11h)
Elément de paysage hydrographique à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123 11h) Elément de paysage hydrographique à protéger, mettre en valeur (L123-1-5 7 et R123 11h)
Elément du paysage à protéger / mettre en valeur Elément du paysage à protéger / mettre en valeur
Eléments / Secteurs de paysage de patrimoine à protéger (Surfacique) (15)
Elément Paysager à protéger / mettre en valeur Elément Paysager à protéger / mettre en valeur
Secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique au titre de l'article L123-1-5 III.2° du code de l'urbanisme (Etangs) Secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique au titre de l'article L123-1-5 III.2° du code de l'urbanisme (Etangs)
Zone de recherche et d’exploitation de carrière (R123-13 9) (16)
Carrière Carrière
Permis minier Permis minier
Délimitation des secteurs archéologiques (17)
Risque naturel de cavités (18)
Site (Ponctuel) (20)
Secteur avec limitation constructibilité/occupation (21)
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b) Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (R123-11b)
Zone de bruit liée aux infrastructures (22)
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 12) Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre (R123-13 12)
Emplacement réservé (linéaire) (24)
Emplacement réservé (surfacique) (25)
Espace boisé classé (ponctuelle) (27)
EBC à conserver EBC à conserver
Site Naturel Classé Site Naturel Classé
Espace boisé classé (linéaire) (28)
EBC à Conserver EBC à Conserver
EBC à Céer EBC à Céer
Site Naturel classé Site Naturel classé
Régime forestier (Surfacique) (29)
Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser (R123-13 7) Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser (R123-13 7)
Espace boisé classé (surfacique) (30)
EBC à Conserver EBC à Conserver
EBC à Créer EBC à Créer
EBC à Créer ou Conserver EBC à Créer ou Conserver
ZNIEFF (surfacique) (31)
Droit de préemption (32)
Droit de préemption commercial (L214-1, R214-1 et 2) Droit de préemption commercial (L214-1, R214-1 et 2)
Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4) Périmètre de droit de préemption urbain (R123-13 4)
Risque naturel d'inondation (PPRI) (33)